PRÉAMBULE

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site Internet www.almaswimwear.fr (ci-après dénommé le "Site").

Ces conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur ce Site par le Client lors de l'enregistrement de sa commande.

En conséquence, la passation de commande implique l'acceptation pleine et entière par le Client des présentes conditions générales de vente à l'exclusion de toutes autres conditions présentes dans les prospectus, catalogues édités par ALMA SWIMWEAR.

Toute condition contraire posée par le Client sera donc, en l'absence d'acceptation expresse, inopposable à ALMA SWIMWEAR quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait qu'ALMA SWIMWEAR ne profite d'aucune de ces conditions générales de vente à un moment donné ne peut être interprété comme une renonciation au droit d'invoquer l'une de ces conditions à une date ultérieure. ALMA SWIMWEAR s'efforce d'assurer au mieux de ses capacités l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site et se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme régie par les coutumes et lois françaises en vigueur pour la vente à distance.

EDITEUR DU SITE

MAISON MER SAS, au capital de 3,000.00 euros, ayant son siège social au 11-15 rue Jean Bologne 75016 Paris, enregistrée au RCS Paris 848 229 373

TVA Intracommunautaire FR25 848 229 373

Directeur de la publication : Eric BEHAR

HEBERGEUR DU SITE

SHOPIFY INTERNATIONAL LIMITED, 2nd Floor Victoria Buildings, 1-2, Haddington Road,Dublin 4, D04 XN32IrelandTVA: IE 3347697KH

SERVICE CLIENTS

Pour toute information, question ou conseil, notre service client est à votre disposition :

Par courrier : ALMA SWIMWEAR.FR / MAISON MER SAS Service Clients11-15 rue Jean Bologne 75016 Paris

Par E-mail : service@almaswimwear.fr

Par le biais de notre Formulaire de Contact

Par Téléphone : + 33 (0) 977 196 256 Lundi à Vendredi 10h00  - 19h00 (appel non surtaxé)

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes conditions régissent la vente des articles ALMA SWIMWEAR présentés sur le Site par la société MASON MER SAS, au capital de 3 000,00 Euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 848 229 373, dont le siège social est situé au 11-15, rue Jean Bologne - 75016 Paris - France (ci-après dénommé "ALMA SWIMWEAR") à tous les particuliers non commerciaux et adultes uniquement (ci-après dénommé le "Client").

ARTICLE 2.

PRODUITS 2.1 CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

Les produits proposés à la vente en ligne sont ceux présentés sur le Site. Ils sont décrits et reproduits par ALMA SWIMWEAR sur le Site avec la plus grande précision possible. Les informations communiquées sur la fiche produit mentionnent notamment les caractéristiques essentielles des produits (couleur, description, composition, entretien, dimensions), leur prix TTC (toutes taxes comprises). Cependant, ALMA SWIMWEAR attire l'attention du Client sur le fait que les photographies ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les différences peuvent résulter de la qualité des couleurs des photographies, de la difficulté de faire apparaître le rendu des matériaux à l'écran ou encore, sans être exhaustif, de l'adaptation technique. Ces différences ne peuvent être interprétées comme des défauts de conformité et entraîner l'annulation de la vente. En cas d'erreur manifeste ou d'omission insignifiante entre les caractéristiques du produit et sa représentation et / ou description, ALMA SWIMWEAR ne pourra être tenu responsable. Les offres de produits et les prix indiqués sur le Site sont valables tant qu'ils apparaissent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.

2.2 DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement des stocks. Seuls les produits figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client sont proposés à la vente. Ainsi, lors de sa commande, le Client est informé de la disponibilité du Produit sélectionné. En cas d'indisponibilité d'un produit, ALMA SWIMWEAR s'engage à informer le Client dans les meilleurs délais par mail et à lui indiquer, le cas échéant, le délai d'attente estimé pour la livraison du produit. Le Client peut confirmer sa commande ou demander un remboursement du produit sur la base du prix facturé.

Les frais de préparation et de livraison seront remboursés au Client si ce dernier confirme l'annulation de la totalité de la commande.

Les frais de préparation et de livraison resteront à la charge du Client si ce dernier confirme la livraison d'un ou plusieurs autres produits disponibles faisant partie de la même commande.

ARTICLE 3. PRIX

ALMA SWIMWEAR offre à ses clients la possibilité de choisir la devises dans laquelle, Les prix du site seront exprimés. Les prix peuvent êtres indiqués soit en Euros (€), GBP (£), USD ($) ou CAD. TTC. Bien que pouvant être présentés dans la devise de votre choix, l'encaissement final sera en Euros (le système appliquera le taux de change du jour). Nos prix s'entendent taxes et TVA comprises et hors frais de préparation et de livraison qui varient selon les pays concernés. Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA change, il sera automatiquement répercuté sur le prix des articles. Les frais de livraison sont communiqués au Client sur le récapitulatif de la commande, avant sa validation. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Tout litige sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel "échange / remboursement" comme détaillé ci-dessous. À tout moment, ALMA SWIMWEAR se réserve le droit de modifier les prix et descriptions des produits et notamment en cas d'augmentation des charges, notamment le taux de TVA, et / ou en cas d'erreur typographique ou de saisie évidente. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sauf erreur manifeste. En effet, malgré la vigilance d'ALMA SWIMWEAR, des erreurs de prix peuvent survenir sur le Site pour quelque raison que ce soit (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique ...). Si des commandes ont été passées à des prix erronés ou clairement ridicules (prix bas), les commandes seront annulées, même si elles avaient été confirmées par les services ALMA SWIMWEAR. ALMA SWIMWEAR informera alors chacun de ses Clients concernés dans les meilleurs délais, afin qu'ils puissent, s'ils le souhaitent, commander à nouveau leur commande au prix corrigé et exact.

ARTICLE 4. COMMANDE

4.1 NUMÉRO DE CLIENT

Tous les Clients doivent remplir les champs qui leur sont proposés, pour créer leur profil Client et obtenir leurs identifiants de connexion, ceux-ci sont personnels. Toute perte ou oubli de ces identifiants doit être signalé à ALMA SWIMWEAR sans délai en contactant le service client Web. Pour passer une commande, le Client doit remplir un formulaire d'inscription et notamment compléter les informations nécessaires à son identification : Adresse e-mail et mot de passe de son choix valides (confidentiels et personnels) pour l'identification du Client sur le Site, les données personnelles marquées d'un astérisque, nécessaires pour le traitement des factures et la livraison des commandes. Il est important que le Client remplisse le formulaire aussi précisément que possible afin d'éviter toute erreur ou impact dans l'expédition du ou des articles commandés. Les données enregistrées sur ce Site sont exclusivement destinées à ALMA SWIMWEAR ou à ses partenaires en cas d'acceptation expresse du Client dans les conditions visées ci-dessous.

4.2 ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE

Tout Client qui souhaite passer une Commande sélectionne le (s) Produit (s) de son choix en cliquant sur "Ajouter au panier". A la fin de cette étape, et après avoir cliqué sur "Commander", une page récapitulative correspondant au bon de commande apparaît à l'écran, permettant au Client d'apporter des modifications puis de confirmer en cliquant sur "Terminer la commande".

4.3 VALIDATION DE LA COMMANDE

Le Client acheteur garantit à ALMA SWIMWEAR qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il a choisi pour sa commande lors de l'enregistrement de cette dernière. Le Client par la validation de son panier, le bon de commande récapitulatif et l'acceptation des Conditions Générales de Vente donne son accord pour procéder à l'étape de validation de la commande par paiement. Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur le bon de commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de valider sa commande. Cette validation implique l'acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site. Toutes les commandes passées sur le Site peuvent être payées exclusivement en ligne en utilisant l'une des cartes bancaires suivantes : Visa, Mastercard, American Express. La commande n'est prise en compte qu'après saisie du numéro de carte bancaire, de sa date d'expiration et du numéro de cryptogramme (numéro à 3 chiffres au dos de la carte bancaire et 4 chiffres devant la carte pour Amex) pour le paiement. Ce paiement est soumis à validation finale par la société émettrice de la carte de crédit. Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation définitive de la commande vaudront comme preuve de l'intégralité de la commande conformément aux dispositions de la loi 2000-230 du 13 mars 2000 relative à la signature électronique et les sommes engagées seront dues par le fait de la saisi des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site. Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès que cette utilisation est constatée, à contacter le service client ALMA SWIMWEAR service@almaswimwear.fr

4.4 PAIEMENT SÉCURISÉ

ALMA SWIMWEAR utilise le service de paiement sécurisé HEIDELPAY qui intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (numéro de carte, date d'expiration) sont transmises encodées directement sur le serveur HEIDELPAY et ne sont jamais transmises à notre serveur. Le serveur HIEDELPAY est lui-même directement connecté aux serveurs des banques de chaque pays concerné. 

Finalement le système est parfaitement conforme à la Directive Européenne DSP2 - pour plus d'information, veuillez svp consulter le lien suivant:

https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/QANDA_19_5555

4.5 ACCUSÉ DE RÉCEPTION

La validation définitive de la Commande a lieu après validation du paiement. Un email confirmant la Commande et le paiement sera envoyé au Client, confirmant ainsi son inscription avec un récapitulatif de toutes les informations déjà communiquées, les Conditions Générales de Vente et le formulaire de rétractation.

4.6 SUIVI DES COMMANDES

Les détails et le suivi de la livraison de chaque commande peuvent être consultés à tout moment sur le Site, dans "Mon Compte" après que le Client se soit identifié avec son email et son mot de passe.

ARTICLE 5. LIVRAISON

Sauf en cas de force majeure ou de fait imprévisible et insurmontable, les délais de livraison seront ceux indiqués ci-dessous et courront à compter de la date de confirmation de la commande. Ils sont communiqués au Client avant toute validation de commande et de paiement. Il appartient donc au Client de choisir le pays de livraison et son mode de livraison lorsqu'il leur est proposé. ALMA SWIMWEAR prend toutes les précautions pour que ses colis arrivent en parfait état. Cependant, le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré, et de faire le cas échéant des réserves sur le bon de livraison du transporteur.

5.1 MODES ET DÉLAIS DE LIVRAISON
Nous gérons 6 zones d’expédition : France et zone 1 à zone 5 selon les informations ci-dessous :

 

Shipping to France

Order Amount in EURColisimo Shipping
(2 to 3 business days)
Overnight Shipping
(1 business day) DHL
0 - 49,99EUR 9,95EUR 15,00
50,00 and upFREEFREE

Livraisons vers la zone 1 (au départ de France)

Montant de commande EURDHL Express Shipping
(2 to 4 Jours ouvrés)
0 - 49,99EUR 15,00
50.00 et plusOffert
  • Belgique, Allemagne, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Espagne (Sauf Tenerife et Baléares), Royaume Uni et Vatican

Livraisons vers la zone 2 (au départ de France)

Montant de commande EURDHL Express Shipping
(2 to 4 Jours ouvrés)
0 - 99,99EUR 17,00
100,00 et plusOffert
  • Autriche, République Tchèque, Danemark, Irelande, Pologne et Portugal

Livraisons vers la zone 3 (au départ de France)

Montant de commande EURDHL Express Shipping
(2 to 4 Jours ouvrés)
0 - 99,99EUR 19,00
100.00 et plusOffert
  • Croatie, Chypre, Estonie, Finlande, Grèce, Lituanie, Malte, Slovaquie, Slovénie, Suède 

Livraisons vers la zone 4 (au départ de France)

Montant de commande EURExpress Shipping
(2 to 4 Jours ouvrés) DHL
0 - 99,99EUR 21,00
100.00 et plusOffert
  • Andorre, Gibraltar, Guernsey, Jersey, Liechtenstein, Norvège, San Marino, Suisse

Livraisons vers USA & CANADA

Montant de commande EURExpress Shipping
(2 to 4 Jours ouvrés) DHL
0 - 99,99EUR 29,00
100,00 et plusOffert

 

Nous traitons et préparons les colis du lundi au vendredi.La préparation de votre commande se fait en 24 h. Les délais de livraison sont ceux appliqués par nos partenaires (Colissimo et DHL) et ne doivent pas dépasser 7 jours à compter de la date d'expédition (sauf cas de force majeure). En cas de perte du colis, le client sera remboursé du montant de sa commande.

ARTICLE 6. DROIT DE RETRACTATION
Bien que notre politique de retour soit plus favorable que celle qui est énoncée dans la loi concernant le droit de rétractation, nous citons ci-après par obligation l'article correspondant. Conformément à l' Article L. 221-18 du code de la consommation, le Client dispose d'un droit de rétractation pour une durée de 14 (quatorze) jours à compter de la réception de sa commande, qu'il peut exercer sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres frais que ceux nécessaires au retour du commande. Pour exercer ce droit, le Client est tenu de retourner le formulaire de rétractation joint à son e-mail de confirmation de commande, ou accessible sur le Site ou toute autre déclaration, sans ambiguïté, exprimant sa volonté de rétractation. Les Produits ne doivent pas avoir été portés ou lavés et doivent être retournés dans leur emballage et étiquette d'origine, accompagnés de la facture imprimée (la facture est disponible sur le Site, dans la rubrique "Mon Compte"). Veuillez noter : Les articles retournés incomplets, endommagés, endommagés ou salis par le Client ne seront pas acceptés. Le formulaire de rétractation peut être retourné par le Client :par e-mail: service@almaswimwear.com

ARTICLE 7. RETOURS ET REMBOURSEMENTS

ALMA SWIMWEAR Vous donne le droit de changer d’avis ! À compter de la date de votre commande, vous disposez de 30 jours pour retourner votre article (non porté et non lavé dans son emballage d'origine).

Nous vous recommandons de porter des sous-vêtements appropriés lorsque vous essayez nos articles, jusqu'à ce que vous soyez certain que la coupe et le style vous conviennent.

Veuillez éviter de vous maquiller, déodorant, crème de bronzage, tout liquide corporel ou toute autre tâche sur l'article. Les articles reçus dans un tel état ne seront pas acceptés et retournés au client. Aucun crédit ne sera émis, l'acheteur sera facturé pour les frais de retour et perdra son droit à toutes possibles réclamations.

ALMA SWIMWEAR offre des retours gratuits sur toutes les commandes de plus de EUR 50,00 depuis la FRANCE et la ZONE 1 (Belgique, Allemagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne (sauf Ténériffe et Baléares), Royaume-Uni et Vatican) à l'exception de la vente des fins de séries et articles en liquidation qui ne sont pas admissibles au retour.

Une étiquette de retour prépayée gratuite sera fournie par commande, des frais de EUR 15,00 par étiquette s'appliqueront à tout retour ultérieur sur la même commande.

7.1 RETOUR POUR REMBOURSEMENT

Les retours pour remboursement doivent être reçus dans les 30 jours suivant votre date de livraison. Si votre retour est reçu en dehors de ce délai, notre politique de crédit en magasin s'appliquera (voir ci-dessous).

Le frais de livraison ne sont pas remboursables. Les commandes qui bénéficient de notre promotion de livraison gratuite seront soumises à des frais uniques de EUR 15,00 si la totalité de la commande est retournée ou si la valeur de la marchandise retournée ramène le total de la nouvelle commande à moins de EUR 50 .

Les retours d'une valeur de EUR 500 ou plus (la valeur totale de toutes les marchandises retournées avant toute remise, taxe ou frais d'expédition) seront soumis à des frais de restockage de 15%.

Les remboursements seront effectués selon le mode de paiement d'origine.

Remarque : les commandes provenant des ZONE 2 a 5 sont UNIQUEMENT éligibles pour un crédit en magasin moins une contribution de retour unique de EUR 15,00

7.2 RETOUR POUR LE CRÉDIT EN MAGASIN - AVOIR
Les retours pour crédit en magasin doivent être reçus dans les 30 jours suivant votre date de livraison. Tout retour reçu après 30 jours sera refusé et retourné à l'expéditeur. Les frais de livraison ne sont pas remboursables et seront déduits de tout montant de crédit. Les crédits en magasin sont émis sous forme de carte cadeau électronique et seront envoyés à l'adresse e-mail utilisée pour passer la commande d'origine.


7.3 ARTICLES DE VENTE FINALE ET DE LIQUIDATION

Certains articles sur notre site Web peuvent être marqués comme vente finale, ces articles comprennent des articles en solde et des articles en commande spéciale. Ces articles de vente finale et de liquidation ne sont pas éligibles pour les retours.

7.4 CONDITIONS DE RETOUR
Les articles doivent nous être retournés dans leur état neuf d'origine, avec toutes les étiquettes attachées et les doublures sanitaires en place.

Nous vous recommandons de porter des sous-vêtements appropriés lorsque vous essayez des articles jusqu'à ce que vous soyez certain que la coupe et le style vous conviennent.

Veuillez éviter de vous maquiller, déodorant, crème de bronzage, tout liquide corporel ou toute autre tâche sur l'article. Les articles reçus dans un tel état ne seront pas acceptés et ni éliminés ni retournés au client. Aucun crédit ne sera émis, et l'acheteur sera facturé pour les frais de retour et perdra toutes les réclamations.

7.5 COMMENT FAIRE UN RETOUR ?

Accédez au lien " GESTION DES RETOURS " et suivez les instructions: Entrez votre e-mail et le numéro de commande ci-dessous pour obtenir un numéro d'autorisation de retour (RA), une étiquette de retour et une autorisation de retour par e-mail. Tout article retourné sans numéro RA sera refusé et retourné aux frais de l'expéditeur.

Pour une obtenir une autorisation de retour, veuillez suivre les pas suivants:

a. Clicker sur le lien GESTION DES RETOURS ci dessus ou sur celui situé sur la partie inférieur de la page sur laquelle vous vous trouvez.

b. Renseignez votre adresse email

c. Renseignez votre numéro de commande

d. Selectionnez les articles que vous souhaitez retourner

e. Selectionnez le motif pour effectuer ce retour

f. Laissez nous une note avec vos observations (optionel)

g. Si necessaire veuillez télécharger des images de votre produit afin d'illustrer votre demande

h. Selectionnez votre option de retour (pour credit en magasin)

i. Selectionnez le moyen de transport pour ce retour

Vous obtiendrez alors le numéro de votre demande qui s'affichera à l'écran et sur le courriel de confirmation que vous recevrez.

Après révision de votre demande vous recevrez un nouveau courriel de notre part avec de nouvelles instructions.

Veuillez s'il vous plaît noter que tout article retourné sans le numéro d' autorisation et demande préalable vous sera renvoyé à vos frais

7.6 QUELS ARTICLES SONT NON REMBOURSABLES ?

Les articles suivants ne sont pas remboursables:

- Les articles que vous avez reçu depuis plus de 30 jours.

- Les articles ne respectant pas les conditions de retour.

- Les articles marqués comme vente finale.

- Cadeaux gratuits ou articles promotionnels sans valeur au détail.

- Les articles achetés avec un code de réduction de 30% ou plus.

- Les frais d'expédition et de manutention d'origine (le cas échéant).

- Les commandes des Zones 2, 3, 4, 5 (USA and CANADA ne sont eligible que pour un avoir en magasin  moins  EUR 15,00 de frais de retour

7.7 QUE DOIS-JE FAIRE SI MON ARTICLE EST ENDOMMAGÉ ? 

ALMA SWIMWEAR garantit que ses vêtements sont exempts de dommages ou de défauts de fabrication pendant les 30 premiers jours à compter de la date de la commande tant que vous suivez vos conseils d'entretien. Les maillots de bain ALMA SWIMWEAR sont délicats et subissent une "usure" normale au fil du temps.

Si pour une raison quelconque, vous recevez un article endommagé ou défectueux, veuillez-nous en informer dans les 5 jours suivant la réception de votre marchandise et nous échangerons volontiers l'article non lavé / non porté contre le même article sans frais. Veuillez noter que les articles endommagés à la suite d'une usure normale ne sont pas considérés comme défectueux et seront traités au cas par cas. Les spas, les piscines et les lotions solaires peuvent provoquer une décoloration, un jaunissement ou des taches. Ceux-ci ne sont pas considérés comme des défauts et, par conséquent, les articles ne peuvent être retournés pour l'une de ces raisons.

7.8 QUAND VAIS-JE OBTENIR MON REMBOURSEMENT ? 
Une fois vos articles inspectés par le service des retours, vous recevrez généralement votre avis de remboursement dans les 48 heures. Il peut s'écouler jusqu'à 7 à 10 jours ouvrables pour que le remboursement soit entièrement traité par la société émettrice de la carte de crédit.

 

Paiement par carte bancaire : Après avoir traité votre retour, vous recevrez le montant correspondant crédité sur votre compte de carte de crédit.

Paiement par PayPal : Après avoir traité votre retour, vous recevrez le montant correspondant crédité sur votre compte PayPal. La période de remboursement est celle prévue dans votre contrat. Pour les clients Paypal, vous pouvez également faire rembourser vos frais de retour ! Activez le Service en cliquant ici : https://www.paypal.fr/retours

Si vous avez des questions concernant un retour ou un remboursement veuillez envoyer un email à : service@almaswimwear.fr

7.9 FRAIS DE RESTOCKAGE

Il y a des frais de restockage de 15% sur tous les retours à partir de EUR 500,00

7.10 RETOUR DES COMMANDE INTERNATIONALES
Les commandes internationales dans la zone 1, seront traitées comme une commande locale française, les zones internationales 2, 3, 4, 5, sont autorisées à être retournées mais ne seront éligibles que pour un crédit en magasin - “avoir”. Veuillez-vous référer à nos conditions de retour : RETOUR POUR REMBOURSEMENT, doit être reçu dans les 30 jours suivant votre date de livraison - RETOUR POUR LE CRÉDIT DE MAGASIN, doit être reçu dans les 30 jours suivant votre date de livraison - ARTICLES DE VENTE FINALE ET DE LIQUIDATION, ces articles les articles en liquidation ne sont pas éligibles pour les retours.

POUR EFFECTUER UN RETOUR VEUILLEZ CLIQUER ICI

ARTICLE 8. RÉCLAMATION
Pour toute question relative à une commande, le service client ALMA SWIMWEAR est à la disposition de ses clients via la rubrique "Nous contacter". En cas de litige, tous les clients doivent fournir leur numéro de commande et le motif exact de leur demande. Suite à la résolution d'un litige et s'il est nécessaire d'effectuer un remboursement, celui-ci s'effectue directement sur la carte utilisée par le client par le partenaire de paiement sécurisé HEIDELPAY.

En cas de litige et si vous êtes un client français, conformément à l'ordonnance du 20/08/2015, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue du règlement amiable d'un litige entre lui et un professionnel. ALMA SWIMWEAR a choisi MEDICYS 73 Bld de Clichy 75009 PARIS centre de médiation Tél 01.49.70.15.93 contact@medicys.fr / www.medicys.fr

Si vous êtes un client étranger, vous pouvez également accéder à la plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) en cliquant sur le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show

ARTICLE 9. DONNEES PERSONNELLES

ALMA SWIMWEAR informe ses clients qu'en passant commande sur le Site, les données clients enregistrés seront utilisées par les services internes, ceux de nos sociétés sœurs, et / ou ceux des sociétés du groupe auquel appartient ALMA SWIMWEAR : Pour le traitement des commandes, afin de les informer de l'actualité et des événements à venir en envoyant des newsletters, et de leur proposer des offres commerciales et des concours. Conformément au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, relatif à la protection des données personnelles, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, ainsi que de la possibilité de s'opposer au traitement de ces données. Pour ce faire, il suffit au Client d'en faire la demande, en précisant ses coordonnées et en transmettant une copie de sa carte d'identité, par email à l’adresse : privacy@almaswimwear.fr

Le Site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de ses clients. C'est la raison pour laquelle ALMA SWIMWEAR utilise des cookies. Le cookie a pour objet de signaler le passage du Client sur le Site. Les cookies ne sont donc utilisés que par le Site dans le but d'améliorer le service personnalisé qui est destiné au Client. Pour en savoir plus sur le traitement de leurs données personnelles et cookies, le Client est invité à se référer à la Politique de confidentialité. Après chaque visite sur le Site, le Client ne doit pas oublier de se déconnecter de son profil afin d'assurer la préservation de la confidentialité des données.

ARTICLE 10 GARANTIE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Tous les Produits bénéficient du régime juridique de la garantie de conformité prévue aux articles L211-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie des vices cachés des articles 1641 et suivants du Code civil.

ARTICLE 11. RESPONSABILITÉ
Malgré le soin apporté à notre site, les photographies et textes reproduits et illustrant les produits présentés, peuvent parfois contenir des erreurs. En cas de réception d'un article non conforme à celui visualisé sur le site ALMA SWIMWEAR, le client pourra procéder à son échange et / ou remboursement conformément aux articles 7 et 8 de nos conditions générales de vente. ALMA SWIMWEAR ne pourra être tenu responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de : rupture de stock ou indisponibilité du produit, perturbation, grève totale ou partielle y compris les services postaux ou moyens de transport et/ou communications. Dans ce cas, ALMA SWIMWEAR fera de son mieux pour honorer la commande du client, les inondations, les incendies, tout cas de force majeure et tout autre fait imprévisible ou indépendant de la société MAISON MER SAS. Les liens hypertextes peuvent renvoyer à des sites Web autres que ce site. ALMA SWIMWEAR décline toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites Internet contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. ALMA SWIMWEAR décline toute responsabilité : pour toute interruption du Site, survenance de bugs, dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, pour des erreurs de produit non substantielles, pour impossibilité d'accéder au service client et / ou accéder au site.

ARTICLE 12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'utilisation du Site est réservée à un usage strictement personnel. Conformément aux lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, ce Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc. présents sur ce Site et leur compilation sont la propriété exclusive d'ALMA SWIMWEAR ou ses fournisseurs, ces derniers n'accordant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. ALMA SWIMWEAR rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, de tout élément du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse d'ALMA SWIMWEAR. En conséquence, ALMA SWIMWEAR peut engager des poursuites, notamment contre la contrefaçon, contre tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.

ARTICLE 13. DURÉE

Ces conditions s'appliquent pour la durée de l'affichage des produits et services proposés à la vente par ALMA SWIMWEAR.

ARTICLE 14. PREUVE

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information d'ALMA SWIMWEAR et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme preuve de communication, commandes et paiements effectués entre ALMA SWIMWEAR et le Client.

ARTICLE 15. LOI APPLICABLE – LITIGES

Cet accord est soumis au droit français. La langue originale de ce contrat est le français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. (Veuillez-vous référez également au contenu de l’article 8 RECLAMATIONS)

ARTICLE 16. MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Compte tenu des éventuelles modifications du Site, ALMA SWIMWEAR se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et ne seront applicables qu'aux ventes réalisées après la modification.

ARTICLE 17. LA CARTE CADEAU

La Carte Cadeau (E-GIFT CARD) ALMA SWIMWEAR n'est valable que sur www.almaswimwear.fr La Carte Cadeau et son solde expireront 12 mois après la date d'achat de la Carte. Il peut être utilisé une ou plusieurs fois dans la limite du solde disponible. Une fois activé, le montant minimum crédité sur la Carte Cadeau ALMA SWIMWEAR est fixé à EUR15. Le solde de la Carte Cadeau est consultable sur www.almaswimwear.com. La carte-cadeau n'est pas remboursable et ne peut être retournée.

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE E-CADEAU

La E-Gift Card est un bon qui permet à son titulaire de régler ses achats, sur le site www.almaswimwear.com. Le titulaire de l'E-Gift Card doit être âgé d'au moins 18 ans ou avoir l'autorisation de ses parents pour pouvoir l'utiliser.

Son solde est disponible sur www.almaswimwear.com

Elle peut être utilisé en un ou plusieurs versements, jusqu'à épuisement du crédit et peut être complété, le cas échéant, par tout autre moyen de paiement.

Elle est valable pour une période de 12 mois à compter de la date d'envoi par email. Il ne permet pas l'achat d'une autre carte cadeau.

Elle ne peut pas être crédité à nouveau ou reémise. En cas de vol, perte, piratage de données, utilisation frauduleuse ou expiration de la durée d'utilisation, tout montant encore éventuellement disponible sera perdu. Aucune opposition ne peut être formulée. Elle n'est pas nominative et ne peut être ni compensée ni remboursée en espèces.

En cas de retour en magasin ou en entrepôt, d'un produit acheté sur le site par carte cadeau électronique, l'acheteur recevra un remboursement crédité sur sa carte cadeau électronique Celui-ci sera envoyé par e-mail à l'adresse indiquée sur la commande ALMA SWIMWEAR.

L'utilisation de plusieurs cartes cadeaux électroniques pour payer le même achat n'est pas autorisée sur le site.

Le titulaire de la carte-cadeau électronique est responsable de son utilisation.